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ZAC et aménagement

Décision du Maire pour le MS2 relatif à la rédaction des dossiers d'autorisation réglementaire de l'accord-cadre pour les études environnementales de la tranche 2 de la ZAC avec ECR Environnement pour un montant de 4 000 euros HT

Conseil municipal de Redon · séance du mercredi 13 mai 2026 · transmis en préfecture le 20 mai 2026

Les 2 décisions de cette séance

Titre officielD-Décision du Maire pour le MS2 relatif à la rédaction des dossiers d'autorisation réglementaire de l'accord-cadre pour les études environnementales de la tranche 2 de la ZAC avec ECR Environnement pour un montant de 4 000 euros HT

Lu par LicesDécision du Maire pour le MS2 relatif à la rédaction des dossiers d'autorisation réglementaire de l'accord-cadre pour les études environnementales de la tranche 2 de la ZAC avec ECR Environnement pour un montant de 4 000 euros HT

En clair

Lieu
ZAC du Chatel-Haut Pâtis
… pour la réalisation d'études environnementales sur la tranche 2 de la ZAC du Chatel-Haut Pâtis - MP 2023-08 Le Maire de la Ville de Redon, Vu le Code Général des …
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