En clair
- Prix au m²
- 21 € / m²
… n° 463.La superficie du terrain est de 650 m². Le prix proposé est de 21.00 € HT par m², avec raccordement à l'assainissement semi-collectif. Le terrain es …
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- Surface
- 650 m²
… cadastré section D, parcelle n° 463.La superficie du terrain est de 650 m². Le prix proposé est de 21.00 € HT par m², avec raccordement à l'assa …
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- Parcelle
- D 463
… ion Mise en vente du terrain situé rue du Bocage - Parcelle cadastrée D 463 Le Conseil municipal examine la mise en vente d'un terrain communal …
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- Lieu
- rue du Bocage
[nom] : 20261015_09 Délibération Mise en vente du terrain situé rue du Bocage - Parcelle cadastrée D 463 Le Conseil municipal examine la mise en v …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Poilley
2 rue du Pas-au-Loup
35420 Poilley
02 99 95 13 88Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Anne BANNIER
Maire, Poilley
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.