En clair
- Surface
- 20 692 m²
… mmune est encore propriétaire de la parcelle A 2006, d'une surface de 20 692 m², qui correspond à la fois à de la voirie, à des espaces verts et à un …
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- Parcelles
- TR 0, A 2006, A 2133
… 26-85 : CESSION DES PARCELLES DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT à RENNES ÉTR0 1 MEDDITTTÉ ED ARS ETTES DE VOIRIE CE D'ASSAINISSEMENT à RENNES METRO …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Rue du Grand
… adastrale | PLUI (m²) Nature du bien UD2A/ A 2133 UD1A/ |9 702 Voirie Rue du Grand LEZA Clos A 2129 485 UD2A Poche de parking A 2128 219 ; A 2130 48 a U …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Parthenay-de-Bretagne
2 rue Principale
35850 Parthenay-de-Bretagne
02 99 69 91 53Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe LE GALL
Maire, Parthenay-de-Bretagne
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.