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AcquisitionÀ vérifier

FINANCES_Bilan des cessions et acquisitions pour l'année 2025

Conseil municipal de Orgères · séance du vendredi 16 janvier 2026 · transmis en préfecture le 19 janvier 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielD_FINANCES_Bilan des cessions et acquisitions pour l'année 2025

Lu par LicesFINANCES_Bilan des cessions et acquisitions pour l'année 2025

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
2 rue de Rennes Le Bourg
… / cession Objet Date de l'acte Montant AB 59 AB 60 Acquisition 2 rue de Rennes Le Bourg 213 m² 235 m² Amiable Propriété avec bar et logement 02/07/2025 235 …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Orgères

5 rue de la Mairie
35230 Orgères

02 99 05 70 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yannick COCHAUD
Maire, Orgères

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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