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Élus et institutions

CONSEIL MUNICIPAL : détermination du nombre d'adjoints au Maire

Conseil municipal de Noyal-sur-Vilaine · séance du vendredi 27 mars 2026 · transmis en préfecture le 2 avril 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officielD - CONSEIL MUNICIPAL : détermination du nombre d'adjoints au Maire

Lu par LicesCONSEIL MUNICIPAL : détermination du nombre d'adjoints au Maire

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Élection de l'exécutif

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Noyal-sur-Vilaine

18 place de la Mairie
35532 Noyal-sur-Vilaine

02 99 04 13 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marielle MURET-BAUDOIN
Maire, Noyal-sur-Vilaine

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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