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ZAC et aménagement

Avenant N°1 convention réalisation travaux primaires ZAC de la Lande

Conseil municipal de Nouvoitou · séance du mardi 25 novembre 2025 · transmis en préfecture le 2 décembre 2025

En clair

Lieu
ZAC DE LA LANDE
… VOITOU:ÙÛ DANS [nom] DE LA REALISATION DES TRAVAUX PRIMAIRES DE LA ZAC DE LA LANDE | Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le Code d …
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35410 Nouvoitou

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Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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