En clair
- Prix au m²
- 18 € / m²
… Clos Jouard », cadastrée ZN 86, d'une superficie de 642 m² au prix de 18,00 € HT le m² à Monsieur [particulier] et Madame [particulier] domiciliés [lieu masqué]
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- Surface
- 642 m²
… ent « Le clos Jouard », parc elle cadastrée ZN 86 d'une superficie de 642 m² Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, par 7 voi …
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- Parcelles
- ZN 86, ZN 85
… e terrain à bâtir lotissement du « Clos Jouard » - parcelle cadastrée ZN 86 Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur [particulier] …
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- Lieu
- Clos Jouard
Objet : Vente de terrain à bâtir lotissement du « Clos Jouard » - parcelle cadastrée ZN 86 Monsieur le Maire donne lecture du cour …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Monthault
6 rue des Écoles
35420 Monthault
02 99 98 03 47Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Roger BUFFET
Maire, Monthault
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.