Aller au contenu
ZAC et aménagement

Présentation bilan de la ZAC

Conseil municipal de Montgermont · séance du jeudi 22 janvier 2026 · transmis en préfecture le 28 janvier 2026

Les 6 décisions de cette séance

En clair

Lieu
ZAC DES PETITS PRÉS
ZAC DES PETITS PRÉS : BILAN DE CLOTURE DE LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT En septem …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Chiffre écarté : un montant lu dans l'acte ne correspond pas au bien (bilan annuel : un total, pas le prix d'une opération). Il n'est pas affiché : vérifiez dans l'acte.

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Montgermont

Place Jane-Beusnel
35760 Montgermont

02 99 68 83 88Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Laurent PRIZÉ
Maire, Montgermont

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de MontgermontUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler