Aller au contenu
Voirie et travaux

Convention pour gestion d'un pont SNCF

Conseil municipal de Montfort-sur-Meu · séance du lundi 26 janvier 2026 · transmis en préfecture le 30 janvier 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielDCM26_003-2 - CONVENTION POUR GESTION DUN PONT SNCF

Lu par LicesConvention pour gestion d'un pont SNCF

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Montfort-sur-Meu

Boulevard Villebois-Mareuil
35160 Montfort-sur-Meu

02 99 09 00 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Delphine DAVID
Maire, Montfort-sur-Meu

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Montfort-sur-MeuUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler