Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Délégation de service public
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Melesse
20 rue de Rennes
35520 Melesse
02 99 13 26 26Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yves FÉREY
Maire, Melesse
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier21 septembre 2026Écoles et jeunesseIntercommunalite : Reversement de la compensation financière pour le service public de la petite enfance (Sppe)Lire la décision
- même dossier25 février 2026Commande publiqueCommande publique : concession de service public relative à la mise à disposition, l'installation, la maintenance, le nettoyage, l'entretien et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitairesLire la décision
- même dossier17 décembre 2025EnvironnementAssainissement : rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif de la ville de Melesse 2024Lire la décision
- même dossier17 décembre 2025Commande publiqueCommande publique : protocole d'accord transactionnel avec la société Axima conceptLire la décision
← Toutes les décisions de MelesseUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler