Ce que l'on sait
- Thème
- Autres
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Marcillé-Raoul
16 rue de la Mairie
35560 Marcillé-Raoul
02 99 73 64 16Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Christian NGUYEN-QUAN
Maire, Marcillé-Raoul
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier12 octobre 2026AutresConvention de mise à disposition de terrains communauxLire la décision
- même dossier14 septembre 2026PersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- même dossier6 juillet 2026PersonnelRenouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Marcillé-Raoul au Syndicat du Regroupement Scolaire Marcillé/St RémyLire la décision
← Toutes les décisions de Marcillé-RaoulUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler