Aller au contenu
Permis et lotissementsVente par la commune

Lotissement Saint-Martin Validation des plans individuels de vente et mise à jour du prix de vente par lot

Conseil municipal de Louvigné-du-Désert · séance du jeudi 4 décembre 2025 · transmis en préfecture le 8 décembre 2025

Les 23 décisions de cette séance

Titre officiel2025-09-112 - LOTISSEMENT SAINT-MARTIN VALIDATION DES PLANS INDIVIDUELS DE VENTE ET MISE A JOUR DU PRIX DE VENTE PAR LOT

Lu par LicesLotissement Saint-Martin Validation des plans individuels de vente et mise à jour du prix de vente par lot

En clair

Lieu
LOTISSEMENT SAINT-MARTIN
2025-09-112 - LOTISSEMENT SAINT-MARTIN — VALIDATION DES PLANS INDIVIDUELS DE VENTE ET MISE A JOUR DU PRIX DE …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Louvigné-du-Désert

19 rue de Lariboisière
35420 Louvigné-du-Désert

02 99 98 01 50Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Arnaud LECHEVALIER
Maire, Louvigné-du-Désert

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Louvigné-du-DésertUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler