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Culture et sport

Vie associative - Règlement intérieur du complexe sportif de l'Alliance

Conseil municipal de Louvigné-de-Bais · séance du jeudi 12 février 2026 · transmis en préfecture le 16 février 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officielVie associative - Règlement intérieur du complexe sportif de lAlliance

Lu par LicesVie associative - Règlement intérieur du complexe sportif de l'Alliance

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Louvigné-de-Bais

6 place de la Mairie
35680 Louvigné-de-Bais

02 99 49 00 20Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Thierry PIGEON
Maire, Louvigné-de-Bais

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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