Aller au contenu
ZAC et aménagement

Montant participation PEP ZAC multisites

Conseil municipal de Janzé · séance du mercredi 17 décembre 2025 · transmis en préfecture le 19 décembre 2025

Les 28 décisions de cette séance

Titre officielDL2025-117_montant_participation_PEP_ZAC_multisites

Lu par LicesMontant participation PEP ZAC multisites

En clair

Lieu
ZAC Multisites L'objet
Montant de la Participation au Programme des Équipements Publics ZAC Multisites L'objet de la présente délibération vise à approuver l'établissement d'une pa …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Janzé

Place de l'Hôtel de Ville
35150 Janzé

02 99 47 00 54Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jonathan HOUILLOT
Maire, Janzé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de JanzéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler