Aller au contenu
Autres

Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine Avenant à la convention d'adhésion au Conseil d'Architecture et d'Urbanisme d'Ille-et-Vilaine (CAU35)

Conseil municipal de Hirel · séance du mardi 10 février 2026 · transmis en préfecture le 13 février 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officielConseil Départemental dIlle-et-Vilaine Avenant à la convention dadhésion au Conseil dArchitecture et dUrbanisme dIlle-et-Vilaine (CAU35)

Lu par LicesConseil Départemental d'Ille-et-Vilaine Avenant à la convention d'adhésion au Conseil d'Architecture et d'Urbanisme d'Ille-et-Vilaine (CAU35)

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Autres types de contrats

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Hirel

2 rue des Écoles
35120 Hirel

02 99 48 93 93Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christophe MONNIER
Maire, Hirel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de HirelUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler