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ZAC et aménagementÀ vérifier

Centre aux mares noires - approbation Cracl

Conseil municipal de L'Hermitage · séance du jeudi 9 juillet 2026 · transmis en préfecture le 9 juillet 2026

Titre officielDCM 2026-VII-01 ZAC DU CENTRE AUX MARES NOIRES - APPROBATION CRACL

Lu par LicesCentre aux mares noires - approbation Cracl

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Parcelles
AC 227, AC 35
… quis 98.5 % des terrains. Il reste à acquérir les fonds des parcelles AC 227 et AC 35 pour la réalisation du cheminement public entre la rue du Pr …
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Lieu
ZAC du Centre
… t sur les prévisions de l'année à venir. À cet effet, le bilan de la ZAC du Centre aux Mares Noires arrêté au 31 décembre 2025 est présenté au Conseil m …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

ZAC du Centre — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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35590 L'Hermitage

02 99 78 66 66Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Vincent LE BORGNE
Maire, L'Hermitage

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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