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ZAC et aménagementÀ vérifier

Lindon Cracl

Conseil municipal de L'Hermitage · séance du lundi 1 décembre 2025 · transmis en préfecture le 1 décembre 2025

Titre officielDCM 2025-VII-01_ ZAC LINDON CRACL

Lu par LicesLindon Cracl

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Parcelles
AH 45, AH 46
… dont dans un cadre amiable : e 1,17 ha acheté auprès de la Commune (AH45p et AH46p) e 1,92 ha acheté à l'amiable à différents propriétaires pr …
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Lieu
ZAC du Lindon
… re 2019, le Conseil municipal a approuvé le dossier de création de la ZAC du Lindon conformément aux articles L. 311-1 et R. 311-2 du Code de l'urbanisme …
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Chiffre écarté : une surface lu dans l'acte ne correspond pas au bien (surface d'un secteur ou d'un périmètre, pas du bien). Il n'est pas affiché : vérifiez dans l'acte.

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

Vincent LE BORGNE
Maire, L'Hermitage

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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