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Subventions et associations

D2026-006-attribution de bons du C.C.à.S

Conseil municipal de La Gouesnière · séance du jeudi 30 avril 2026 · transmis en préfecture le 13 mai 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielD2026-006-ATTRIBUTION DE BONS DU C.C.A.S.

Lu par LicesD2026-006-attribution de bons du C.C.à.S

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - La Gouesnière

5 rue Raphaël-de-Folligné
35350 La Gouesnière

02 99 58 80 80Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jérôme LEGRAND
Maire, La Gouesnière

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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