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Élus et institutions

Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025

Conseil municipal de La Gouesnière · séance du lundi 9 février 2026 · transmis en préfecture le 13 février 2026

Les 17 décisions de cette séance

Titre officiel2026-001-APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2025

Lu par LicesApprobation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

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Le service

Mairie - La Gouesnière

5 rue Raphaël-de-Folligné
35350 La Gouesnière

02 99 58 80 80Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jérôme LEGRAND
Maire, La Gouesnière

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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