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Commande publique

Maison médicale pénalités

Conseil municipal de Gosné · séance du jeudi 5 mars 2026 · transmis en préfecture le 9 mars 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officielMAISON MEDICALE PENALITES

Lu par LicesMaison médicale pénalités

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Gosné

Place du Calvaire
35140 Gosné

02 99 66 32 08Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

David VEILLAUX
Maire, Gosné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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