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Élus et institutions

Délégations au président du Centre communal d'action sociale (CCAS)

Conseil municipal de Gosné · séance du jeudi 11 juin 2026 · transmis en préfecture le 12 juin 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officielDELEGATIONS AU PRESIDENT DU CCAS

Lu par LicesDélégations au président du Centre communal d'action sociale (CCAS)

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

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Le maire

David VEILLAUX
Maire, Gosné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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