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ZAC et aménagementÀ vérifier

ZAC Saint-Fiacre/Cracl 2024

Conseil municipal de Gahard · séance du mercredi 3 décembre 2025 · transmis en préfecture le 9 décembre 2025

Titre officielZAC SAINT FIACRE/CRACL 2024

Lu par LicesZAC Saint-Fiacre/Cracl 2024

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Surface
40 000 m²
… lement concentrées sur la façade Ouest de la tranche 1, soit plus de 4 ha. - Au vu du contexte actuel, dans lequel il est constaté une demande …
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Lieu
ZAC SAINT FIACRE
… [nom], Mme [particulier] : Mme [particulier] pour Mme [particulier], ➢ 2025-069/ZAC SAINT FIACRE/Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2024 (CRACL) Monsieur [particulier] …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Gahard

7 place de la Mairie
35490 Gahard

02 99 39 50 16Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

David DUGUÉPÉROUX
Maire, Gahard

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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