En clair
- Prix au m²
- 10 € / m²
… e Maire propose les modalités suivantes : - Surface vendue au prix de 10 € le m² ; - Frais de notaire et de géomètre à la charge de l'acquéreur. - Dé …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- AB 28, AB 112
… séance. 07-03/2026 - FONCIER - Cession à un particulier des parcelles AB 28 (pour partie) et AB 112 Mme le Maire expose : Par courrier en date du …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- impasse François Drouelle
… artie et AB n°112 pour une contenance définie après bornage, situées impasse François Drouelle. Mme le Maire propose les modalités suivantes : - Surface vendue au p …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Drouges
4 place de la Mairie
35130 Drouges
02 99 96 20 91Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Patricia MARSOLLIER
Maire, Drouges
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.