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Subventions et associations

Travaux-aménagement sécuritaire école-voie piétonne et barrières sécurité-subvention amendes de police

Conseil municipal de Cuguen · séance du lundi 22 décembre 2025 · transmis en préfecture le 29 décembre 2025

Les 15 décisions de cette séance

Titre officiel11-2025-22-12-2025-TRAVAUX-AMENAGEMENT SECURITAIRE ECOLE-VOIE PIETONNE ET BARRIERES SECURITE-SUBVENTION AMENDES DE POLICE

Lu par LicesTravaux-aménagement sécuritaire école-voie piétonne et barrières sécurité-subvention amendes de police

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Autres types de contrats

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Cuguen

1 place de la Mairie
35270 Cuguen

02 99 73 01 15Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sandrine GUERCHE
Maire, Cuguen

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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