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Vente de terrainVente par la commune

Culture / Patrimoine - Vente publique aux particuliers des ouvrages issus du désherbage de la médiathèque Fixation du tarif

Conseil municipal de Chevaigné · séance du mardi 9 décembre 2025 · transmis en préfecture le 20 décembre 2025

Les 8 décisions de cette séance

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Chevaigné

7 rue de la Mairie
35250 Chevaigné

02 99 55 82 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sandrine VINCENT
Maire, Chevaigné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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