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Environnement

Comcom rapport annuel prix qualité SPANC

Conseil municipal de Cherrueix · séance du mercredi 4 novembre 2026 · transmis en préfecture le 12 novembre 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officielcomcom rapport annuel prix qualité SPANC

Lu par LicesComcom rapport annuel prix qualité SPANC

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« PREND ACTE de la transmission du rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service SPANC de la Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-Michel. Extrait »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Cherrueix

1 rue Théophile-Blin
35120 Cherrueix

02 99 48 95 79Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Frédéric LE GRAND
Maire, Cherrueix

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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