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Environnement

Adoption Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) assainissement 2024

Conseil municipal de Le Châtellier · séance du lundi 1 décembre 2025 · transmis en préfecture le 30 décembre 2025

Les 13 décisions de cette séance

Titre officielADOPTION RPQS ASSAINISSEMENT 2024

Lu par LicesAdoption Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) assainissement 2024

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine privé

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Le service

Mairie - Le Châtellier

2 rue Abbé-Léonard
35133 Le Châtellier

02 99 95 45 27Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sophie HARNETT-PAYSANT
Maire, Le Châtellier

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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