Aller au contenu
Autres

Centre commercial Bel-Air : renouvellement du bail

Conseil municipal de Châteaubourg · séance du mardi 2 juin 2026 · transmis en préfecture le 8 juin 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officiel2 Centre commercial Bel-Air : renouvellement du bail

Lu par LicesCentre commercial Bel-Air : renouvellement du bail

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Locations

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Châteaubourg

5 place de l'Hôtel de Ville
35220 Châteaubourg

02 99 00 31 47Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Teddy REGNIER
Maire, Châteaubourg

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de ChâteaubourgUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler