Aller au contenu
Personnel

Adhésion convention participation risque santé CDG 35

Conseil municipal de La Chapelle-Erbrée · séance du mercredi 10 décembre 2025 · transmis en préfecture le 12 décembre 2025

Les 4 décisions de cette séance

Titre officielADHESION CONVENTION PARTICIPATION RISQUE SANTE CDG 35

Lu par LicesAdhésion convention participation risque santé CDG 35

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Régime indemnitaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Chapelle-Erbrée

1 place de la Mairie
35500 La Chapelle-Erbrée

02 99 49 46 53Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Joël TRAVERS
Maire, La Chapelle-Erbrée

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de La Chapelle-ErbréeUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler