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Projet La Maison Avenant 02 au bail commercial

Conseil municipal de Chanteloup · séance du mercredi 6 mai 2026 · transmis en préfecture le 7 mai 2026

Les 4 décisions de cette séance

Titre officiel2026_46_Projet_La_Maison_ Avenant_02_au_bail_commercial

Lu par LicesProjet La Maison Avenant 02 au bail commercial

Ce que l'on sait

Thème
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Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Locations

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Chanteloup

1 place de la Mairie
35150 Chanteloup

02 99 44 03 36Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Vincent MINIER
Maire, Chanteloup

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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