En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… n de permettre son aménagement. À cette fin, elle propose le prix de 1€ symbolique pour la mise en valeur de ce patrimoine. Les frais relati …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- AB 566, AB 567, PA 35
… ******** 2026-24 : PA LA POMMERAIE : cession des parcelles communales AB 566 et AB 567 au profit de la société AMENAGIA M. Le Maire rappelle la …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- lotissement de la Pommeraie
… le la proximité de l'opération portée par la Société AMENAGIA pour le lotissement de la Pommeraie faisant l'objet du permis d'aménager n° PA 035 54 24 W0004. Afin de v …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Chanteloup
1 place de la Mairie
35150 Chanteloup
02 99 44 03 36Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Vincent MINIER
Maire, Chanteloup
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.