Aller au contenu
Élus et institutions

Syndicat mixte eau des bruyères rapport sur le prix et la quantité du service 2024

Conseil municipal de Chanteloup · séance du samedi 17 janvier 2026 · transmis en préfecture le 22 janvier 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officiel2026_09_SYNDICAT_MIXTE_EAU_DES_BRUYERES_RAPPORT_SUR_LE_PRIX_ET_LA_QUANTITE_DU_SERVICE_2024

Lu par LicesSyndicat mixte eau des bruyères rapport sur le prix et la quantité du service 2024

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Chanteloup

1 place de la Mairie
35150 Chanteloup

02 99 44 03 36Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Vincent MINIER
Maire, Chanteloup

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de ChanteloupUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler