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Permis et lotissementsVente par la commune

Réservation lot 1_lotissement la Vigne

Conseil municipal de Champeaux · séance du vendredi 13 mars 2026 · transmis en préfecture le 13 mars 2026

Titre officielRESERVATION LOT 1_LOTISSEMENT LA VIGNE

Lu par LicesRéservation lot 1_lotissement la Vigne

En clair

Surface
513 m²
… ur [nom] portant réservation du lot n°1 dont la surface est de 513 m², Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal à l'unanimité de ses …
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Lieu
1 LOTISSEMENT LA VIGNE
… l, DIT que la recette correspondante sera inscrite au budget annexe « lotissement la Vigne ». Ainsi délibéré le onze mars deux mille vingt-six, Ont sigr gau pi …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le maire

Fabienne BELLOIR
Maire, Champeaux

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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