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ZAC et aménagement

Aménagement_synthèse participation du public par voie électronique_ZAC Multisites Secteures Gare Grand Patsis Haye de pan [particulier]

Conseil municipal de Bruz · séance du jeudi 18 décembre 2025 · transmis en préfecture le 18 décembre 2025

Les 19 décisions de cette séance

Titre officielAMENAGEMENT_SYNTHESE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE_ZAC MULTISITES SECTEURES GARE GRAND PATSIS HAYE DE PAN [particulier]

En clair

Lieu
chemin CDDP5
… per la biodiversité sur le secteur. La contribution 2-49 mentionne le chemin CDDP5 (chemin au sud de la parcelle CD 64 menant à la voirie communale 104) …
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12 place du Docteur Joly
35170 Bruz

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Le maire

Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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