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Vente de terrainVente par la commune

Vente des parcelles ZA 81 et ZA 84 à M [particulier]

Conseil municipal de Les Brulais · séance du mardi 9 décembre 2025 · transmis en préfecture le 15 décembre 2025

Titre officielVENTE DES PARCELLES ZA 81 et ZA 84 A M [particulier]

En clair

Parcelles
ZA 81, ZA 84, ZA 82
… N°2025/070 — DOMAINE ET PATRIMOINE : LA GOUIE — VENTE DES PARCELLES ZA 81 ET 84 A MONSIEUR [particulier] s'agit de parcelles situées à la …
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Lieu
la Gouie
… X [nom] à Mme [particulier]°2025/070 — DOMAINE ET PATRIMOINE : LA GOUIE — VENTE DES PARCELLES ZA 81 ET 84 A MONSIEUR [particulier] s'agi …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

la Gouie — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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35330 Les Brulais

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Le maire

Hugues RAFFEGEAU
Maire, Les Brulais

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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