Aller au contenu
Autres

Échange parcelle communale ZA 92 avec parcelle ZA 84

Conseil municipal de Les Brulais · séance du mardi 9 décembre 2025 · transmis en préfecture le 15 décembre 2025

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielECHANGE PARCELLE COMMUNALE ZA 92 AVEC PARCELLE ZA 84

Lu par LicesÉchange parcelle communale ZA 92 avec parcelle ZA 84

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Les Brulais

2 rue des Bruyères
35330 Les Brulais

02 99 34 90 58Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Hugues RAFFEGEAU
Maire, Les Brulais

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Les BrulaisUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler