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Culture et sport

Convention ¨partenariat participation communes frais de gestion piscine de Guer - année 2025-2026

Conseil municipal de Les Brulais · séance du mardi 9 décembre 2025 · transmis en préfecture le 15 décembre 2025

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielCONVENTION ¨PARTENARIAT PARTICIPATION COMMUNES FRAIS DE GESTION PISCINE DE GUER - ANNEE 2025-2026

Lu par LicesConvention ¨partenariat participation communes frais de gestion piscine de Guer - année 2025-2026

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Contributions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Le service

Mairie - Les Brulais

2 rue des Bruyères
35330 Les Brulais

02 99 34 90 58Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Hugues RAFFEGEAU
Maire, Les Brulais

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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