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Personnel

Institution du temps partiel et modalités d'exercice

Conseil municipal de Broualan · séance du lundi 28 septembre 2026 · transmis en préfecture le 7 octobre 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielINSTITUTION DU TEMPS PARTIEL ET MODALITES D EXERCICE

Lu par LicesInstitution du temps partiel et modalités d'exercice

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Broualan

1 place de la Mairie
35120 Broualan

02 99 80 03 08Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

André DAVY
Maire, Broualan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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