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Modification contrat locaux d'hébergement

Conseil municipal de Bovel · séance du jeudi 28 mai 2026 · transmis en préfecture le 29 mai 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officiel2026.05.38 modification contrat locaux d'hébergement

Lu par LicesModification contrat locaux d'hébergement

Ce que l'on sait

Thème
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Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Locations

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bovel

3 rue du Tramway
35330 Bovel

02 99 92 00 34Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

José MERCIER
Maire, Bovel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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