Aller au contenu
Voirie et travaux

Convention SDE 35 - eclairage public lotissement greette

Conseil municipal de Bovel · séance du mardi 2 décembre 2025 · transmis en préfecture le 2 décembre 2025

Les 8 décisions de cette séance

Titre officiel2025.06.46 convention SDE 35 - eclairage public lotissement greette

Lu par LicesConvention SDE 35 - eclairage public lotissement greette

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Conventions de mandat

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bovel

3 rue du Tramway
35330 Bovel

02 99 92 00 34Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

José MERCIER
Maire, Bovel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de BovelUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler