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ZAC et aménagementÀ vérifier

Aménagement Foncier Agricole et Environnemental de Landal : Création et suppression de chemins communaux et de chemins de randonnées

Conseil municipal de La Boussac · séance du jeudi 19 février 2026 · transmis en préfecture le 23 février 2026

Les 3 décisions de cette séance

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
1 Chemin sans
… SUPPRIMER N° Désignation Longueur Nature des travaux ouvrage enm. 1 Chemin sans désignation 85 Néant 2 Chemin sans désignation 195 Néant 3 Chemin san …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le service

Mairie - La Boussac

13 rue du Mont-Saint-Michel
35120 La Boussac

02 99 80 01 23Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christine FAUVEL
Maire, La Boussac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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