En clair
- Prix
- 6 030 €
… de division joint), intégré au domaine privé de la commune au prix de 6 030 euros (environ 143.57 euros HT /m²). Les frais de géomètre et d'actes sero …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Prix au m²
- 143,57 € / m²
… tégré au domaine privé de la commune au prix de 6 030 euros (environ 143.57 euros HT /m²). Les frais de géomètre et d'actes seront pris en charge par madame …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 42 m²
… on AP n°95p (en attente du document d'arpentage), d'une contenance de 42 m², à Madame [particulier] et à monsieur [particulier] afin de répondre …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Bouëxière
5 rue Théophile Rémond
35340 La Bouëxière
02 99 62 62 95Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-Marc PELLEN
Maire, La Bouëxière
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.