En clair
- Surface
- 709 m²
… s municpaux entretiennent déjà les espaces verts de cette opération (709 m² - Parcelle BA 221) ; CONSIDERANT que le Procés-Verbal de Remise d'Ouv …
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- Parcelle
- BA 221
… iennent déjà les espaces verts de cette opération (709 m² - Parcelle BA 221) ; CONSIDERANT que le Procés-Verbal de Remise d'Ouvrages Général (PVO …
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- Lieu
- Impasse du Halage
… de la délibération Rapporteur 26-93 OPERATION « LES HAUTS CHALETS » - IMPASSE DU HALAGE - RETROCESSION FONCIERE MAIRE VU le Code Général des Collectivités Lo …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Betton
Place Charles-de-Gaulle
35830 Betton
02 99 55 81 01Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
François BROCHAIN
Maire, Betton
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.