Aller au contenu
ZAC et aménagementÀ vérifier

ZAC de la Plesse Présentation et Validation du Cracl 2025

Conseil municipal de Betton · séance du vendredi 10 juillet 2026 · transmis en préfecture le 10 juillet 2026

Titre officielZAC DE LA PLESSE PRESENTATION ET VALIDATION DU CRACL 2025

Lu par LicesZAC de la Plesse Présentation et Validation du Cracl 2025

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
90 ZAC DE LA PLESSE
N° Intitulé de la délibération Rapporteur 26-90 ZAC DE LA PLESSE - PRESENTATION ET VALIDATION DU CRACL 2025 T.[nom] ANNEXE 4 - Rapport …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Betton

Place Charles-de-Gaulle
35830 Betton

02 99 55 81 01Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

François BROCHAIN
Maire, Betton

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de BettonUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler