Aller au contenu
Vente de terrainVente par la commune

Vente propriété communale 1 les Beuschers

Conseil municipal de Betton · séance du mercredi 17 décembre 2025 · transmis en préfecture le 22 décembre 2025

Titre officielVENTE PROPRIÉTÉ COMMUNALE 1 LES BEUSCHERS

Lu par LicesVente propriété communale 1 les Beuschers

En clair

Parcelle
AV 46
… one 2AU, au PLUi en vigueur sise 1, Les Beuschers, cadastrée section AV n°46 en vue de constituer de la réserve foncière dans le cadre d'une opér …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Betton

Place Charles-de-Gaulle
35830 Betton

02 99 55 81 01Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

François BROCHAIN
Maire, Betton

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de BettonUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler