Aller au contenu
Permis et lotissementsVente par la commune

Vente lot 6 lotissement de la Hirlais

Conseil municipal de Baguer-Morvan · séance du lundi 19 janvier 2026 · transmis en préfecture le 27 janvier 2026

Titre officielVENTE LOT 6 LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS

Lu par LicesVente lot 6 lotissement de la Hirlais

En clair

Prix
51 750 €
… 0, 658 et 662, à Mme [particulier] au prix de 450 m² x 115 € = 51 750.00 € TTC ; - AUTORISE Monsieur le Maire à signer les actes notariés et tou …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Surface
450 m²
… les cadastrées AC n° 644, 650, 658 et 662, d'une superficie totale de 450 m², par Madame [particulier] domiciliés [lieu masqué](44). Monsieur …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelles
AC 644, AC 650, AC 658
… nde d'acquisition du lot n° 6, correspondant aux parcelles cadastrées AC n° 644, 650, 658 et 662, d'une superficie totale de 450 m², par Madame [particulier] …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS
N° 2026-01-09 : LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS — VENTE DU LOT 6 Monsieur le Maire présente au Conseil municipal la …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Baguer-Morvan

1 rue du Commandant-Lecossois
35120 Baguer-Morvan

02 99 48 09 01Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Olivier BOURDAIS
Maire, Baguer-Morvan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Baguer-MorvanUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler