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ZAC et aménagement

URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux Cession du lot A8 à [nom] ACCESSION - Modification de programmation

Conseil municipal de Acigné · séance du lundi 9 mars 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

En clair

Parcelle
A 8
… septembre 2024, le conseil municipal a approuvé l'attribution du lot A8 de la ZAC du Botrel 1 à Cap Accession pour la réalisation d'une opéra …
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Lieu
ZAC du Botrel
… e 2024, le conseil municipal a approuvé l'attribution du lot A8 de la ZAC du Botrel 1 à Cap Accession pour la réalisation d'une opération de 15 logements …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

ZAC du Botrel — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

Olivier DEHAESE
Maire, Acigné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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