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ZAC et aménagement

URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux - Cession du lot A3 à Aiguillon Construction

Conseil municipal de Acigné · séance du lundi 9 mars 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

En clair

Prix au m²
170 € / m²
… ropole à savoir : le prix de cession de la charge foncière est fixé à 170 € HT/m² de SHAB soit sur la base d'une SHAB estimée à 1 241 m², un prix de c …
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Surface
2 639 m²
… es logements et affectation des lots). Le lot A3 d'une superficie de 2 639 m², situé 38 rue du Champ Celu, est destiné à recevoir 21 logements loca …
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Parcelle
A 3
… à édifier (typologie des logements et affectation des lots). Le lot A3 d'une superficie de 2 639 m², situé 38 rue du Champ Celu, est destiné …
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Lieu
38 rue du Champ Celu
… affectation des lots). Le lot A3 d'une superficie de 2 639 m², situé 38 rue du Champ Celu, est destiné à recevoir 21 logements locatifs sociaux. Aiguillon Cons …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

38 rue du Champ Celu — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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22 place de la Mairie
35690 Acigné

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Le maire

Olivier DEHAESE
Maire, Acigné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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