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Élus et institutions

Approbation pv 21 mars 2026

Conseil municipal de Tréouergat · séance du lundi 20 avril 2026 · transmis en préfecture le 23 avril 2026

Les 15 décisions de cette séance

Titre officielD2026-16_approbation_pv_21_mars_2026

Lu par LicesApprobation pv 21 mars 2026

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Libertés publiques et pouvoirs de police — Autres actes réglementaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Tréouergat

1 le Bourg
29290 Tréouergat

02 98 89 21 55Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Reun TREGUER
Maire, Tréouergat

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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