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Vente de terrain

Vente Consortspeden Gfacalvez commune

Conseil municipal de Trégarantec · séance du lundi 2 mars 2026 · transmis en préfecture le 17 avril 2026

Titre officielVENTE_CONSORTSPEDEN_GFACALVEZ_COMMUNE

Lu par LicesVente Consortspeden Gfacalvez commune

En clair

Parcelles
ZB 236, ZB 91
… ervitudes de passage au profit du [nom] au profit de la parcelle ZB 236 pour la désenclavée et également au profit de la parcelle ZB 91 - AUT …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Mairie - Trégarantec

6 rue Ménez Bargall
29260 Trégarantec

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Le maire

Yann TOUDIC
Maire, Trégarantec

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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